SIX prend en charge la gestion de toutes les cédules hypothécaires de registre d’UBS SA

SIX prend en charge la gestion de toutes les cédules hypothécaires de registre d’UBS SA

Une nouvelle prestation permet d’augmenter l’efficacité du traitement d’opérations hypothécaires ou concernant le registre foncier.

Avec Terravis, SIX propose désormais la gestion fiduciaire des cédules hypothécaires de registre pour les établissements de crédit. A partir de juin 2013, UBS sera la première cliente à faire appel à ce nouveau service et transférera la gestion de ses cédules hypothécaires de registre à SIX, qui servira d’interface entre UBS d’une part et les notaires et offices du registre foncier d’autre part. Ainsi, SIX reprendra, sur mandat et pour le compte d’UBS, le rôle de créancier hypothécaire dans les transactions liées aux cédules hypothécaires (p. ex. constitution de nouvelles cédules hypothécaires de registre). UBS pourra ainsi exploiter l’intégralité du potentiel du commerce électronique: baisse des coûts, traitement plus rapide, harmonisation des processus pour les sûretés sur support papier et électronique, et maniement standardisé, indépendamment des particularités de chaque canton. D’autres institutions financières se préparent à transférer la gestion de leurs cédules hypothécaires de registre à SIX, qui deviendra ainsi une plate-forme de traitement centralisé des opérations hypothécaires/du registre foncier, permettant une exploitation optimale des potentiels et bénéficiant tant à l’économie qu’aux pouvoirs publics.

Terravis est d’une part un portail de renseignements électronique pour les données du registre foncier et les données de mensuration officielle en Suisse. D’autre part, depuis janvier 2012, Terravis permet les transactions électroniques entre les offices du registre foncier, les notaires et les banques. Les opérations foncières entre ces parties peuvent ainsi se traiter via une interface unique. Terravis décharge l’économie et l’administration publique de tâches administratives, dont elle accélère le processus. Les cantons de Thurgovie, Uri, Glaris, Bâle-Campagne, Tessin et environ un tiers du Canton des Grisons sont actuellement connectés à Terravis, ce qui leur permet d’ores et déjà d’offrir un accès aux données d’environ un million de biens immobiliers. La mise en ligne d’autres cantons a lieu en continu. Terravis fait partie du projet fédéral eGRIS (système électronique d’informations foncières), qui s’inscrit dans les efforts déployés par la Confédération, les cantons et les communes dans le domaine de la cyberadministration.